Mentions légales

Directeur de la publication :

Mme KLEIN Christine - Directrice d'Exploitation

Responsable de l'hébergement :
1&1 IONOS SARL
7 place de la Gare -BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex France

Développement et hébergement
Ce site web a été réalisé avec la solution e-commerce Prestashop par InterAgilité - Création site eCommerce
Information et contribution : www.prestashop.com
Les statistiques sont fournies par Google Analytics, service gratuit pour tous les annonceurs, éditeurs et propriétaires de sites.
Information et contribution : www.google.com/analytics/fr-FR/

Crédits photos
Tous droits de reproduction réservés, en France comme à l’étranger.

©Copyright Etienne RAMOUSSE RASCA Prod
©Copyright Domaine de l'Ecole
©Copyright EPLEFPA Les Sillons de Haute Alsace

Droit d'auteur et reprise de contenus mis en ligne
Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur (y compris les photos, graphismes et ressources multimédia).

Reproduction de contenus
Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, à l'exception de "documents officiels" : discours, communiqués de presse...

Les demandes d'autorisation de reproduction d'un contenu doivent être adressées aux responsables du site, par courrier électronique ou postal.
Les reproductions à buts commercial ou publicitaire ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.
Le bon usage de l'Internet veut que la reproduction de contenus (après autorisation) de façon partielle ou intégrale mentionne clairement l'auteur et l'origine du document sous forme d'un lien vers le site. Le demandeur s'engage :
- à respecter l'intégrité des données mises à sa disposition, en veillant à ce que la teneur et la portée des textes et décisions ne soient pas altérées, notamment par des retraitements (modifications des textes, insertion de commentaires sans que ceux-ci puissent être clairement distingués du texte authentique, coupes altérant le sens de l'acte) de nature à induire le lecteur en erreur, - à indiquer la source des données rediffusées, la date de leur dernière mise à jour et à les assortir des indications utiles pour apprécier la nature et l'origine de l'acte (date, intitulé, auteur...)

Signaler une erreur
Malgré tout le soin que nous apportons pour préserver l'intégrité des documents mis en ligne, des modifications accidentelles ne peuvent être totalement exclues.
Si vous constatez des erreurs, merci de nous les signaler.

Liens vers d'autres sites
Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés dans le site, ils n'engagent en aucun cas les responsables du site quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Accès au site
L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, Le domaine de l'Ecole ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services. Par ailleurs, Le domaine de l'Ecole  peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que Le domaine de l'Ecole ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés n. 78.17 en date du 6 janvier 1978, toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui la concernent. Elle peut exercer ce droit en envoyant un courrier électronique aux responsables du site.

Acceptation des conditions d'utilisation
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d'utilisation, au moment de sa connexion vers le site  Le domaine de l'Ecole et déclare expressément les accepter sans réserve.
Le domaine de l'Ecole se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.